Déposée le 9 décembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BEST OF COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « P'tit BOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-01 du 2 janvier 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BEST OF COMPANY domicilié(e) 427 bis route de Conflans - 95220 - HERBLAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEST OF COMPANY, M. BRAGANTINI Calixte domicilié(e) 427 bis route de Conflans - 95220 - HERBLAY - France.
La marque P'tit BOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140351.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'tit BOUT arrivera à expiration en date du 9 décembre 2024.
BEST OF COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : P TIT CHOU , BOUT'CHOU
BEST OF COMPANY, SARL - 427 bis route de Conflans - 95220 - HERBLAY - France
BEST OF COMPANY, M. BRAGANTINI Calixte - 427 bis route de Conflans - 95220 - HERBLAY - France
Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Inscription le 10 juin 2015 - Retrait partiel n°649990 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-06-10
Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Inscription le 20 septembre 2016 - Rejet partiel n°682550 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-20
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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